portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'APEI de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "29/07/2005" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accueil de jour de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le SAVS d'ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/07/2005
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin